Diagnostic de performances énergétiques

[Raffaella]

je pense qu'il ne faut pas s'affoler . Le label BBC est mis en avant dans toutes les plaquettes commercial BI concernant le Belvedere et j'imagine que c'est pareil pour les autres immeubles .
Je pense que ce coefficient ne concerne que le chauffage mais le label BBC prend en compte aussi la ventilation , le refroidissement , la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux et pour le BBC ils font une moyenne de tout cela.

Je ne peux pas croire que les immeubles ne soient pas BBC , c'est juste pas possible .

[Alex]

je pense qu'il ne faut pas s'affoler . Le label BBC est mis en avant dans toutes les plaquettes commercial BI concernant le Belvedere et j'imagine que c'est pareil pour les autres immeubles .
Je pense que ce coefficient ne concerne que le chauffage mais le label BBC prend en compte aussi la ventilation , le refroidissement , la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux et pour le BBC ils font une moyenne de tout cela.

J'espère que vous avez raison! (pas le temps de chercher, mais c'est a creuser )

Je ne peux pas croire que les immeubles ne soient pas BBC , c'est juste pas possible .

Ben, on a pas dit tous les immeubles...peut etre uniquement certains apparts de certains immeubles ?
Et puis dans les brochures et contrats Bouygues, je me rappelle qu'il y avait une petite * à coté de "BBC"...et qui disait "* sous reserve de l'obtention de la certification BBC" ou qqchose dans le genre...clause banale, mais qui prends subitement tout son sens!

Mais bon vous avez raison, pas de panique pour l'instant, mais demander des explications à Bouygues.

[François]

oui je pense qu'il ne faut pas s'affoler...
Dès la mise hors d'eau hors d'air, des 1ers tests ont été effectués afin de corriger d'éventuel défaut (on avait vu à l'époque une vidéo d'un appart K&B). De plus, les infos énergiques sont arrivées alors que la labellisation BBC est en cours, je pense qu'il y a des subtilités qu'on ne maîtrise pas...

[Raffaella]

oui vous avez raison il y a un astérisque qui dit " ceci n'est pas un label . Cet immeuble fera l'objet d'une demande de label bâtiment basse consommation énergétique BBC 2005 " .
Il n' y a pas le mot "réserve " enfin c'est à confirmer évidemment mais ça me parait tellement gros qu'un immeuble du Fort ne soit pas BBC

et ce n'est pas possible d'avoir des apparts BBC et un immeuble qui ne l'est pas ...

enfin j'ai un studio BBC et pour avoir le label on a du faire quelques modifications plus ou moins petites ( changement des portes palières par exemple ) toujours à la charge du promoteur bien sûr ....

[Alain Natura]

J'ai gardé la brochure commerciale du OR NATURA qui fait bien référence à une construction BBC ayant une performance énergétique de 65 kWhEP/m2 SHON/an effectivement avec la précision "ceci n'est pas un label . Cet immeuble fera l'objet d'une demande de label bâtiment basse consommation énergétique BBC 2005". Mon Diagnostique de performance énergétique constate 65,5 kWhEP/m2 SHON/an pour un coût annuel de 523 Euros et des émissions de gaz à effet de serre de 12,7 kgéqC02/m2/ SHON/an.

Contractuellement, il est fait référence à la délivrance du diagnostic de performance énergétique à l'Article 15.2 de l'acte de vente. Il est précisé que l'Acquéreur ne pourra se prévaloir à l'encontre du Vendeur des informations contenues dans ce diagnostique.

A défaut de pouvoir engager la responsabilité contractuelle (ce qui reste à démontrer), il me semble que BI pourrait être condamné pour publicité mensongère car il est bien fait référence partout à une construction BBC.

[Alex]

mais ça me parait tellement gros qu'un immeuble du Fort ne soit pas BBC

C'est clair que dans un écoquartier ce serait un gros loupé...

et ce n'est pas possible d'avoir des apparts BBC et un immeuble qui ne l'est pas ...

ça m'etonne aussi..mais pourtant ils donnent bien les valeurs de consommation par apparts alors pourquoi pas ?

Pour l'instant ce que l'on a c'est:
Le plafond à ne pas dépasser pour atteindre le niveau BBC est porté à 65 kWh en Île-de- France
Tiphaine est à 91kWh
Bleue à 66.8kWh
Alain à 65.5kwh

enfin j'ai un studio BBC et pour avoir le label on a du faire quelques modifications plus ou moins petites ( changement des portes palières par exemple ) toujours à la charge du promoteur bien sûr ....

ça c'est deja une info rassurante!

Bref, encore un nouveau sujet à suivre sur le forum!

[Raffaella]

oui affaire à suivre ....

[Christo]

Pour ma part, en novembre dernier on m'a déjà réclamé un justificatif . J'ai fourni la page 4 de la notice descriptive de l'immeuble sur laquelle il est stipulé que la SCI 'Fort d'Issy' s'est engagée à atteindre les exigences thermiques BBC EFFINERGIE ( au titre de la RT2005) . Celà a suffi à priori.
Par contre n' y aura -t-il pas également un problème pour la réduction d'impôts?

[Alain Natura]

Merci pour ce rappel Christo. C'est une information importante car l'Article 16.1 de l'Acte de Vente indique "les normes de la construction, le genre et la qualité des matériaux devant être utilisés ainsi que leur mode d'utilisation quand il y a lieu ont été précisés par le Vendeur dans une notice descriptive conforme à l'arrêté du 10 mai 1968".

La RT 2005 (réglementation thermique 2005) est une norme devant être appliqué à toutes les constructions neuves dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er septembre 2006 (Journal Officiel du 25 mai 2006, décret n° 2006-592 du 24 mai 2006 et arrêté du 24 mai 2006).

La RT2005 faisant bien partie des normes de la construction, cela me parait une base suffisante pour faire jouer la responsabilité contractuelle de BI (en plus de la possibilité de les attaquer pour publicité mensongère).

[FloGP]

Je pense également qu'il y a des subtilités que nous ne maîtrisons pas.
Et on a acheté notre appartement grâce à un PTZ+, nous avons fourni à notre banque un certificat que nous a donné Vinci et ça à suffi. Nous n'avons pas à fournir aucun autre certificat à notre banque. Donc je pense que même si, dans le pire des cas, les résidences n'étaient pas BBC, ça n'aurait aucune incidence sur le financement des appartements.

[colonius]

Il me semble que les promoteurs s'engagent à respecter les normes BBC RT2005 (150 kWh) et non BBC RT2012 (50 kWh) . Sans doute la demande de permis de construire a été déposée avant la mise en place des normes RT2012 qui sont plus drastiques.
Tous les avantages fiscaux & PTZ ont été donnés par rapport à la norme BBC RT2005 donc je ne pense pas qu’il va y avoir un problème.
Ceci dit c’est bien dommage que nous n'avons pas pu bénéficier des normes BBC 2012 car les promoteurs savaient que la nouvelle réglementation sera mise en place bien avant la fin de la construction (mais bien entendu cela aurait coûté plus cher).

[Alex]

Bien vu Colonius, je pense que c'est vous qui avez raison

Nous devrions donc tous etre BBC au sens de la RT2005, qui etait la seule applicable pour nos batiments.

Dommage en effet que nous ne soyons pas dans les clous pour la RT2012, meme si pour l'instant les exemples ci dessus n'en sont vraiment pas loin (sauf Tiphaine avec son 91kwh)

Donc au final, il n'y aurait peut etre rien d'anormal ici...

[Raffaella]

selon un tableau trouvé sur le forum construire , on serait en BBC même avec des valeurs supérieures à 90

http://www.forumconstruire.com/guides/v ... rt2005.php

[Nico]

On peut effectivement jouer avec les différents RT (2005 et 2012), je trouve tout de même étonnant d'avoir des appartements classés C sur un programme comme celui-ci. Plus étonnant encore l'écart entre les (environ) 65 et le + de 90 de Tiphaine.
Pour les Ovalyens, avez-vous reçu les infos de k&b? Côté Vinci (je crois que West Park est aussi en pré-livraison)?
Ce serait intéressant d'avoir ces retours.

[François]

oui c'est bien ce qui me semblait, la norme a évolué mais le projet fort ayant démarré il y a 10 ans maintenant, on ne pouvait à l'époque pas se référer à une norme non encore créée.
Ensuite certains logement (comme le mien) respecte à priori la norme 2012...

Par contre, je me pose une question en lisant le document de diagnostic. La performance énergique ne prend pas en compte l'aspect géothermie puisque seules les émissions de gaz à effet de serre et la consommation énergétique sont pris en compte. La géothermie nous servant seulement à obtenir plus facilement une bonne performance. Or l'investissement dans un équipement de géothermie peut faire l'objet d'un crédit d'impôt. Or la partie fixe de Dalkia dans nos charges de Copro (plus de 40 euros par mois pour un 3 pièces) correspond bien aux remboursement de l'investissement... est ce qu'il n'y aurait pas moyen de déduire une partie (36% selon le doc)

[Nico]

François,
Tu as reçu de k&b le diagnostic de ton appart?

Ensuite certains logement (comme le mien) respecte à priori la norme 2012...

[Tiphaine]

Waaa que de réponses!! Merci!

J'ai eu Mme Darmon qui semble un peu perdue face à cette situation! Elle a reçu plusieurs mails pour des logements dans la même situation. Mais ne sachant pas exactement comment est déterminé le diagnostic, elle doit se renseigner et me faire un retour par mail. Cela lui semble quand même étrange d'être en catégorie C...

[Raffaella]

en attendant la réponse de Mme Darmon je tiens quand même à souligner la disponibilité et la rapidité à la quelle elle répond à nos mails et coups de fil ....... c'est fort appréciable .
En espérant que les nouvelles soient bonnes

[Cyrille]

Pour West Park, on a pas le DPE pour le moment alors on a pas trop de problème mais pas trop d'éléments à vous fournir pour comparer non plus
A la BNP, les courriers sont jamais très en avance , c'est pas toujours un inconvénient pour les APF mais pour l'emménagement, c'est un autre sujet

[François]

En enlevant le sèche serviette, vous avez une meilleure performance